José Poujet


De: Poujet (José)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Montauban
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
conférés
29 Novembre 199729/11/1997
De: Poujet (José, Paul)
ancien conseiller général, conseiller municipal de Montauban; 30 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.